Mentions légales
Le site visible à l' adresse Internet http://www.santevie.fr est édité par les Mutuelles Santévie, mutuelles soumises aux dispositions du livre II du Code de la mutualité et immatriculées au répertoire Sirène.
|
Mutuelle SANTEVIE-MP N° SIREN: 431 990 712 |
Mutuelle SANTEVIE N° SIREN: n° 777 306 226 |
informations générales sur le site
Objectif :
L'objectif du site web www.santevie.fr est de fournir la meilleure information possible aux internautes, adhérents ou non adhérents, qui viennent sur le site.
Ce site permet de :
- consulter des informations d'ordres générales sur les Mutuelles Santévie
- consulter des informations générales sur les produits et les services proposés par les Mutuelles Santévie
- formuler des demandes éventuelles d'informations complémentaires et de devis sur les dits services
Directeur de la publication :
Thierry Maurette : Directeur Innovation et Communication des Mutuelles Santévie
Le site www.santevie.fr, a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1263294
Propriété intellectuelle :
La structure générale, ainsi, que les textes et les images, animés ou non, et tout autre élément composant le site sont la propriété des Mutuelles Santévie et sont soumis aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques et les logos de l'exploitant du site web et de ses partenaires sont des marques déposées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuées à partir des éléments de ce présent site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc interdite au sens de l'article L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle (CPI).
Pour toute demande relative à l'utilisation des documents issus du site, merci de vous adresser à :
Mutuelle Santévie
Service Innovation et Communication
202 avenue de Pélissier
81000 ALBI
Contenu du site - Responsabilités :
En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu'à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site. En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site, peuvent devenir obsolètes. Les informations fournies dont les tarifs sont non contractuels.
En toute hypothèse et compte tenu de ce qui précède, l'utilisateur du site et des informations qu'il contient reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité. Les Mutuelles Santévie ne sauraient en conséquence voir leur responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site, ou du contenu des sites référencés sur les pages du site. Notamment ceux pour lesquels il existe un lien direct aux ressources constituées par les sites tiers sélectionnés.
Tout lien depuis un site Internet vers le site www.santevie.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable et expresse des Mutuelles Santévie.
Les Mutuelles Santévie se réservent le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dans le cadre de la rubrique de contact ("Contactez-nous") destinée à permettre une demande de renseignements par email, les réponses fournies par les Mutuelles Santévie ne constituent en aucun cas un engagement contractuel car elles sont données à partir des seuls éléments fournis par l'internaute. Les Mutuelles Santévie, ne possédant pas l'ensemble des éléments pour établir une réponse définitive, ne peuvent donc être tenues pour responsable des suites données par l'internaute.
Loi Informatique et Libertés :
La confidentialité des informations que vous nous transmettez est pour nous essentielle. Afin de vous établir un devis personnalisé, nous avons besoin d'informations personnelles vous concernant.Ces données ne sont destinées uniquement qu'aux Mutuelles Santévie. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles saisies et à ne jamais transmettre ces données à des fins commerciales hors des Mutuelles Santévie.Conformément à la loi informatique et liberté en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
Service Innovation et Communication
202 avenue Pélissier
81031 Albi Cedex 09